Théo Delmotte
Avocat au Barreau de Lyon
Droit de l’environnement, de l’urbanisme et de l’énergie
Présentation
Histoire
Avocat au Barreau de Lyon depuis janvier 2020, Maître Théo Delmotte intervient principalement en droit de l’environnement, droit de l’urbanisme et droit de l’énergie, notamment auprès d’entreprises et d’acteurs publics.
Après plusieurs années de pratique, il a acquis une forte expérience en droit de l’environnement industriel et en droit des énergies renouvelables, par l’accompagnement de clients à chaque étape de leurs projets. Il les conseille et les défend en privilégiant une approche transversale de leurs problématiques. Il assiste ses clients devant les juridictions administratives, civiles et pénales dans le cadre de litiges en lien avec les enjeux environnementaux. La transition énergétique et le rôle des acteurs privés et publics dans le développement durable le passionnent.
Maître Théo Delmotte est titulaire depuis 2015 du Master 2 « Environnement, Sécurité et Qualité de l’entreprise » et du Diplôme Universitaire « Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) » de l’université d’Aix-Marseille.
Il est également titulaire du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA), obtenu en 2019.
Après plus de quatre années d’exercice au sein du cabinet Green Law Avocats, il a rejoint le cabinet Paillat, Conti & Bory en juin 2024 en tant que collaborateur libéral.
Autres engagements
Il a également rédigé plusieurs articles publiés dans des revues et sites spécialisés (« Droit de l’environnement », « Lexbase hebdo, édition publique »).
Domaines de compétence
Droit de l’environnement industriel
- Installations classées (ICPE)
- IOTA, eau, droit fondé en titre
- Autorisation et évaluation environnementale de projet(s)
- Enjeux biodiversité, dérogation espèces protégées, défrichement
- Déchets, sites et sols pollués
Droit de l’urbanisme
- Permis de construire, déclarations préalables
- Documents d'urbanisme (PLU, SCOT, PPR)
- Zones et espaces protégés
- Enjeux patrimoine & paysage
- ZAN, Loi littorale
Droit de
l’énergie
- Production, stockage & distribution d’énergie
- Valorisation de l’énergie (vente, autoconsommation)
- Veille règlementaire et adaptation
Contentieux & pollutions
- Droit pénal de l’environnement
- Contentieux administratifs (autorisations, sanctions)
- Responsabilité civile, troubles anormaux du voisinage
- Réparation(s) & préjudice écologique
Accompagnement juridique de projets
- Audits juridiques de dossiers administratifs
- Sécurisation des démarches administratives et des autorisations
- Conseil juridique en phase d'exploitation, de modification d’installations et de cessation d’activité
- Relecture de contrats
Projets de production d'énergie renouvelable
- Photovoltaïque
- Hydroélectricité
- Méthanisation
- Hydrogène
- Eolien
- Technologies émergentes et innovantes